Déposée le 27 novembre 2000 par COHEN ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODULO CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est COHEN ANDRE, domicilié(e) 59 RUE ROBERT, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COHEN ANDRÉ - France.
La marque MODULO CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350095 - Publication au BOPI 2002-07-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Produits en matières plastiques mi-ouvrés Clips chiffres - lettres (à l'exception des caractères d'imprimerie) pour indication de prix en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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